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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE TRAVAILLEURSA CAPITAL VARIABLE (société coopérative ouvrière de production à capital variable
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RAYSOL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RAYSOL
ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE TRAVAILLEURS SOCIETE ANONYME A CAPITAL VARIABLE (société coopérative ouvrière de production société anonyme à capital variable)

Numéro de dépôt :
1552888
Date de dépôt :
28/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/09/2009
RAYSOL de ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE TRAVAILLEURSA CAPITAL VARIABLE (société coopérative ouvrière de production à capital variable

Présentation de la marque RAYSOL

Déposée le 28 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE TRAVAILLEURSA CAPITAL VARIABLE (société coopérative ouvrière de production à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RAYSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE TRAVAILLEURSA CAPITAL VARIABLE (société coopérative ouvrière de production à capital variable domicilié(e) 14 rue de Marignan, 75008 PARIS (dossier no 2153234) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 123 513 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) (dossier no 2153234) - France.

La marque RAYSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1552888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RAYSOL est expirée depuis le 28 septembre 2009.

ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE TRAVAILLEURSA CAPITAL VARIABLE (société coopérative ouvrière de production à capital variable a également déposé les autres marques suivantes : ELIANCE , LE CONFORT CLIMATIQUE QUATRE SAISONS , CLIMAVIVRE "LE CONFORT TOUTES SAISONS" , LS0H ACOME , CLIMACOME , ACOREV , ACOPSA , CLIMANUIT , GIGACOME , RADIANE


ACOME SOCIETE COOPERATIVE DE TRAVAILLEURS SOCIETE ANONYME A CAPITAL VARIABLE (société coopérative ouvrière de production société anonyme à capital variable) - 14 rue de Marignan, 75008 PARIS (dossier no 2153234) - France - SIREN 562123513


CABINET PLASSERAUD - (dossier no 2153234) - France


Renouvellement sans limitation le 21 septembre 1999 n°2153234 - Publication au BOPI 1999-09-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-11

Inscription le 13 septembre 1999 - Rectification d'erreur matérielle n°284432 - Publication au BOPI 1999-09-13

Radiateurs et capteurs thermiques incorporés dans des sols, murs ou plafonds